Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEMO DEPISTAGES
Agence nationale de santé publique

Numéro de dépôt :
4454138
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
MEMO DEPISTAGES de Agence nationale de santé publique

Présentation de la marque MEMO DEPISTAGES

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par Agence nationale de santé publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEMO DEPISTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Agence nationale de santé publique domicilié(e) 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François Bourdillon domicilié(e) 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

La marque MEMO DEPISTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO DEPISTAGES arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

Agence nationale de santé publique a également déposé les autres marques suivantes : Géodes - Géo données épidémiologiques de santé , VACCINATION INFO SERVICE.FR , ICAPS , Nutri-Score , Alcoomètre , PestiRiv , Pour votre santé, maximum deux verres par jour, et pas tous les jours , NUTRI-SCORE ABCDE , MEMO DEPISTAGES , SEXO SAFE .FR SEXUALITES ENTRE HOMMES ET PREVENTION


Agence nationale de santé publique - 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Monsieur François Bourdillon - 12 Rue du Val d'Osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.